Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par monsieur François Dubois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Dress in Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est monsieur François Dubois domicilié(e) 9 Brûle maison - 59000 - Lille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Dubois domicilié(e) 9 Brûle maison - 59000 - Lille - France.
La marque Dress in Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dress in Code arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.
François Dubois a également déposé les autres marques suivantes : mawazo
M. François Dubois - 9 Brûle maison - 59000 - Lille - France
M. François Dubois - 9 Brûle maison - 59000 - Lille - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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