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Marques déposées par monsieur Francois du Chastel
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CHATELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATELLES
M. Francois du Chastel

Numéro de dépôt :
4142624
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
CHATELLES de Francois du Chastel

Présentation de la marque CHATELLES

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par monsieur Francois du Chastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Francois du Chastel domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois du Chastel domicilié(e) 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France.

La marque CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

Francois du Chastel a également déposé les autres marques suivantes : Chatelles , Parisiennes


M. Francois du Chastel - 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France


M. Francois du Chastel - 12 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°659647 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Cuir et imitations du cuir ; sacs ; imitations de peaux d'animaux ;

Chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport ;

Parures pour chaussures, pompons, badges ornementaux.