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Marques déposées par FRANCOIS DROUGARD
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GALLETTES DE VEZELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALLETTES DE VEZELAY
FRANCOIS DROUGARD

Numéro de dépôt :
96618050
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque GALLETTES DE VEZELAY

Déposée le 27 mars 1996 par FRANCOIS DROUGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALLETTES DE VEZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est FRANCOIS DROUGARD, domicilié(e) 15 rue Saint ETIENNE, 89450 VEZELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DROUGARD - France.

La marque GALLETTES DE VEZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLETTES DE VEZELAY est expirée depuis le 27 mars 2006.

FRANCOIS DROUGARD a également déposé les autres marques suivantes : BEWINE , C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL , fruitt'y vin


FRANCOIS DROUGARD - 15 rue Saint ETIENNE, 89450 VEZELAY - France


FRANCOIS DROUGARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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