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Marques déposées par françois drougard
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fruitt'y vin
Marque expirée - Marque en non vigueur

fruitt'y vin
françois drougard

Numéro de dépôt :
3691839
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2019
fruitt\'y vin de françois drougard

Présentation de la marque fruitt'y vin

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par françois drougard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fruitt'y vin »

Le déposant est françois drougard domicilié(e) 5 avenue irenée laurent - 42340 - veauche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois drougard domicilié(e) 5 avenue irénée laurent - 42340 - veauche - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fruitt'y vin est expirée depuis le 17 novembre 2019.


françois drougard - 5 avenue irenée laurent - 42340 - veauche - France


françois drougard - 5 avenue irénée laurent - 42340 - veauche - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.