Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL
M. Francois DROUGARD
M. Fabien COIRAULT

Numéro de dépôt :
4150483
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2025
C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL de Francois DROUGARD

Présentation de la marque C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2015 par monsieur Francois DROUGARD et monsieur Fabien COIRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Les déposants sont monsieur Francois DROUGARD domicilié(e) 1 avenue de Lauzon - 79200 - Pompaire - France et monsieur Fabien COIRAULT domicilié(e) 1 avenue de Lauzon - 79200 - Pompaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois DROUGARD domicilié(e) 1 avenue de Lauzon - 79200 - Pompaire - France.

La marque C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.T CREATION-ATELIER-TRAVAIL arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

Francois DROUGARD a également déposé les autres marques suivantes : BEWINE


M. Francois DROUGARD - 1 avenue de Lauzon - 79200 - Pompaire - France

M. Fabien COIRAULT - 1 avenue de Lauzon - 79200 - Pompaire - France


M. Francois DROUGARD - 1 avenue de Lauzon - 79200 - Pompaire - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).