M. FRANCOIS DROUART, Agissant pour le compte de la société "SOFTALACLEF" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3942219
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
Présentation de la marque SOFTALACLEF DES LOGICIELS SUR MESURE
Déposée le 27 août 2012 par monsieur FRANCOIS DROUART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOFTALACLEF DES LOGICIELS SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est monsieur FRANCOIS DROUART domicilié(e) 15 ALLEE DES PIVOINES, ACCES PAR LA RUE DU BOIS, DOMAINE DU BOIS - 59190 - HAZEBROUCK - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS DROUART domicilié(e) 15 ALLEE DES PIVOINES, ACCES PAR LA RUE DU BOIS, DOMAINE DU BOIS - 59190 - HAZEBROUCK - France.
La marque SOFTALACLEF DES LOGICIELS SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942219.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTALACLEF DES LOGICIELS SUR MESURE est expirée depuis le 27 août 2022.
M. FRANCOIS DROUART, Agissant pour le compte de la société "SOFTALACLEF" en cours de formation - 15 ALLEE DES PIVOINES, ACCES PAR LA RUE DU BOIS, DOMAINE DU BOIS - 59190 - HAZEBROUCK - France
M. FRANCOIS DROUART - 15 ALLEE DES PIVOINES, ACCES PAR LA RUE DU BOIS, DOMAINE DU BOIS - 59190 - HAZEBROUCK - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Gestion de fichiers informatiques ;
Fourniture d'accès à des bases de données ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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