Déposée le 3 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « VELOURS D'AMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.
La marque VELOURS D'AMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 01 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579244 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19
Confitures ; fruits secs ; fruits confits. Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; dragées, pralines ; pâte d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux, articles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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