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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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RAISINS DE NOS VIGNOBLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAISINS DE NOS VIGNOBLES
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99798941
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2019

Présentation de la marque RAISINS DE NOS VIGNOBLES

Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAISINS DE NOS VIGNOBLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAISINS DE NOS VIGNOBLES est expirée depuis le 18 juin 2019.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401352 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Articles de confiserie et articles de chocolaterie ; bonbons ; confiserie constituée d'un grain de raisin enrobé de chocolat.