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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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POMME D'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMME D'AMOUR
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3268557
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/01/2024
POMME D\'AMOUR de FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque POMME D'AMOUR

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « POMME D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque POMME D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME D'AMOUR est expirée depuis le 20 janvier 2024.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539058 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Confitures ; fruits secs ; fruits confits. Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; dragées, pralines ; pâtes d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux ; articles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.