Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLIVES DE PROVENCE
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99791626
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2029

Présentation de la marque OLIVES DE PROVENCE

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OLIVES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque OLIVES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLIVES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401351 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704352 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Articles de confiserie et articles de chocolaterie ; bonbons ; confiserie en forme d'olive formée d'une amande enrobée de chocolat.