NOISETTES DE NOS FORÊTS
Présentation de la marque NOISETTES DE NOS FORÊTS
Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOISETTES DE NOS FORÊTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOISETTES DE NOS FORÊTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOISETTES DE NOS FORÊTS arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.
FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401353 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715110 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14