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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
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LES GALETS DES COSTIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GALETS DES COSTIÈRES
FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3234779
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/07/2013
LES GALETS DES COSTIÈRES de FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque LES GALETS DES COSTIÈRES

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES GALETS DES COSTIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale,04700 ORAISON - 04700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque LES GALETS DES COSTIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GALETS DES COSTIÈRES est expirée depuis le 4 juillet 2013.

FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR Société Anonyme - Zone Artisanale,04700 ORAISON - 04700 - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Confitures ; fruits secs ; fruits confits. Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; sucreries ; articles de confiserie, dragées, pralines ; pâte d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux, articles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.