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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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LES GALETS DE LA DURANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GALETS DE LA DURANCE
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1553673
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2019
LES GALETS DE LA DURANCE de FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque LES GALETS DE LA DURANCE

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GALETS DE LA DURANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GALETS DE LA DURANCE est expirée depuis le 29 septembre 2019.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141543 - Publication au BOPI 1999-03-29

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418910 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes, pâtes d'amandes, biscuits, bonbons notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits fruits confits, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.