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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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LES GALETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GALETS
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3449155
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/09/2026
LES GALETS de FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque LES GALETS

Déposée le 7 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GALETS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR , , FRANCOIS DOUCET CONFISEUR


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622855 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Confitures ; fruits secs ; fruits confits.Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; dragées, pralines ; pâte d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux, articles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.