Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES DOUCES MARION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151
CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154598 - Publication au BOPI 1999-10-05
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432697 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25
Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes;pâtes d'amandes; biscuits, bonbons, notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits, fruits confits, confitures
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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