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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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LES CROTTES SAUVAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CROTTES SAUVAGES
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92405957
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2022

Présentation de la marque LES CROTTES SAUVAGES

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CROTTES SAUVAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES CROTTES SAUVAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CROTTES SAUVAGES est expirée depuis le 10 février 2022.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR , , FRANCOIS DOUCET CONFISEUR


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2215583 - Publication au BOPI 2002-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488751 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

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