Marque enregistrée - Marque en vigueur

KARATAPAS
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4189581
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025
KARATAPAS de FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque KARATAPAS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KARATAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque KARATAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARATAPAS arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR , , FRANCOIS DOUCET CONFISEUR


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme - Zone artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Confitures ; fruits secs et fruits confits ;

Chocolats et produits contenant du chocolat ou du cacao, articles de confiserie, dragées ; pain et préparations faites de céréales ; miel ; confiserie constituée de noisettes ou d'amandes enrobées de chocolat ; pâtes d'amandes ; biscuits, bonbons, notamment caramel, pralines, sucreries, notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits, sel ;

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao.