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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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GRAIN DE MAIS SPECIALITE ARTISANALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN DE MAIS SPECIALITE ARTISANALE
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94532854
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2014

Présentation de la marque GRAIN DE MAIS SPECIALITE ARTISANALE

Déposée le 8 août 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE MAIS SPECIALITE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale,04700 ORAISON (dossier no 2268493) - 04700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE (dossier no 2268493) - 13215 - France.

La marque GRAIN DE MAIS SPECIALITE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE MAIS SPECIALITE ARTISANALE est expirée depuis le 8 août 2014.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR Société Anonyme - Zone Artisanale,04700 ORAISON (dossier no 2268493) - 04700 - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - B.P. 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE (dossier no 2268493) - 13215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357131 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357132 - Publication au BOPI 2002-10-16

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268493 - Publication au BOPI 2004-06-30

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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