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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584574
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2020
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE de FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE est expirée depuis le 29 mars 2020.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154597 - Publication au BOPI 1999-10-05

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446594 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16

Confiserie, biscuits, sucreries, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires pâtisseries, l'ensemble des produits précédemment énoncés étant à base de chocolat et d'amandes