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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
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FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98733490
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2028

Présentation de la marque FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , , FRANCOIS DOUCET CONFISEUR


FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262360 - Publication au BOPI 1998-09-21

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370732 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547501 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672404 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-02-14

Produits laitiers contenant du chocolat ou du cacao ; confitures. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, glaces comestibles ; miel. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.