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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1580515
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR de FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Présentation de la marque FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS DOUCET CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale, 04700 ORAISON (dossier no 2154599) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2154599) - France.

La marque FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS DOUCET CONFISEUR est expirée depuis le 13 mars 2010.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR (Société Anonyme) - Zone Artisanale, 04700 ORAISON (dossier no 2154599) - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2154599) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154599 - Publication au BOPI 1999-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes;pâtes d'amandes; biscuits, bonbons, notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits, fruits confits, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.