Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ÉCLAT DE FRUIT
FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99783840
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ÉCLAT DE FRUIT

Déposée le 25 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ÉCLAT DE FRUIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone Artisanale, 04700 ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR , , FRANCOIS DOUCET CONFISEUR


FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR (Société Anonyme) - Zone Artisanale, 04700 ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Retrait total n°284660 - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-09-16

Produits laitiers contenant des fruits ; confitures de fruits. Pain contenant des fruits, articles de pâtisserie à base de fruits, articles de confiserie à base de fruits, articles de chocolaterie contenant des fruits, glaces comestibles à base de fruits. Boissons non alcooliques à base de fruits ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations à base de fruits pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.