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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
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DOUCET'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCET'S
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3091061
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque DOUCET'S

Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS DOUCET CONFISEUR domicilié(e) Zone artisanale, 04700 ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK - France.

La marque DOUCET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCET'S est expirée depuis le 23 mars 2011.

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : FDC , LES CROTTES SAUVAGES , KARAOSEL , KARAOFUDGE , KARATAPAS , ÉCLAT DE FRUIT , LES GALETS , LES DOUCES MARION , FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR ,


FRANCOIS DOUCET CONFISEUR (société anonyme) - Zone artisanale, 04700 ORAISON - France - SIREN 310727151


CABINET MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Confitures ; fruits secs et fruits confits. Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, articles de confiserie, dragées ; pain et préparations faites de céréales ; miel ; confiserie constituée de noisettes ou d'amandes enrobées de chocolat ; pâtes d'amandes ; biscuits, bonbons, notamment cararnel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.