Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur François Dommanget
/
VETEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETEET
M. François Dommanget

Numéro de dépôt :
3888590
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
VETEET de François Dommanget

Présentation de la marque VETEET

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur François Dommanget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VETEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur François Dommanget domicilié(e) 261 rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Dommanget domicilié(e) 261 rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX - France.

La marque VETEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETEET est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. François Dommanget - 261 rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX - France


M. François Dommanget - 261 rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740042 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740038 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.