Marque expirée - Marque en non vigueur

La Chope
François Devos

Numéro de dépôt :
3653810
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2019
La Chope de François Devos

Présentation de la marque La Chope

Déposée par voie électronique le 29 mai 2009 par François Devos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chope »

Le déposant est François Devos domicilié(e) 102 rue Gambetta - 59560 - Comines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Devos domicilié(e) 102 rue Gambetta - 59560 - Comines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chope est expirée depuis le 29 mai 2019.


François Devos - 102 rue Gambetta - 59560 - Comines - France


François Devos - 102 rue Gambetta - 59560 - Comines - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Bières.