Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGAMAX
Monsieur FRANCOIS DEVILLERS

Numéro de dépôt :
4590359
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
ORGAMAX de FRANCOIS DEVILLERS

Présentation de la marque ORGAMAX

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par monsieur FRANCOIS DEVILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur FRANCOIS DEVILLERS domicilié(e) URB. LA CIERVA, CALLE GACELA 19 - 41410 - CARMONA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS DEVILLERS domicilié(e) URB. LA CIERVA, CALLE GACELA - 41410 - CARMONA - Espagne.

La marque ORGAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAMAX arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


Monsieur FRANCOIS DEVILLERS - URB. LA CIERVA, CALLE GACELA 19 - 41410 - CARMONA - Espagne


Monsieur FRANCOIS DEVILLERS - URB. LA CIERVA, CALLE GACELA - 41410 - CARMONA - Espagne


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Traitement des déchets (transformation).