M. François DEUNF, Agissant pour le compte de la société "Eté Indien" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3985923
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur François DEUNF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur François DEUNF domicilié(e) 3 Rue moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eté indien, M. François DEUNF domicilié(e) 3 Rue moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985923.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. François DEUNF, Agissant pour le compte de la société "Eté Indien" en cours de formation - 3 Rue moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France
Eté indien, M. François DEUNF - 3 Rue moucheuse - 95450 - LONGUESSE - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 4 juin 2013 - Immatriculation de societé n°602161 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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