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Marques déposées par François DESFORGES
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SCEVE Socle Conduite Environnementale
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCEVE Socle Conduite Environnementale
François DESFORGES

Numéro de dépôt :
3529653
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/10/2017
SCEVE Socle Conduite Environnementale de François DESFORGES

Présentation de la marque SCEVE Socle Conduite Environnementale

Déposée le 9 octobre 2007 par François DESFORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SCEVE Socle Conduite Environnementale »

Le déposant est François DESFORGES domicilié(e) 6 Rue de la Houille Blanche,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DESFORGES domicilié(e) 6 Rue de la Houille Blanche,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEVE Socle Conduite Environnementale est expirée depuis le 9 octobre 2017.


François DESFORGES - 6 Rue de la Houille Blanche,38100 GRENOBLE - 38100 - France


François DESFORGES - 6 Rue de la Houille Blanche,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.