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Marques déposées par monsieur François Desebbe
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TUBACO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBACO
Monsieur François Desebbe

Numéro de dépôt :
4623593
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
TUBACO de François Desebbe

Présentation de la marque TUBACO

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par monsieur François Desebbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur François Desebbe domicilié(e) LE QUAI A BOIS - 27940 - NOTRE DAME DE L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACO, Monsieur François DESEBBE domicilié(e) LE QUAI A BOIS - 27940 - NOTRE DAME DE L'ISLE - France.

La marque TUBACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBACO arrivera à expiration en date du 13 février 2030.


Monsieur François Desebbe - LE QUAI A BOIS - 27940 - NOTRE DAME DE L'ISLE - France


ACO, Monsieur François DESEBBE - LE QUAI A BOIS - 27940 - NOTRE DAME DE L'ISLE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Matériaux de construction métalliques ;

Machines d'aspiration à usage industriel ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau.