Marque expirée - Marque en non vigueur
HARMONIE
Numéro de dépôt :
3684591
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
Présentation de la marque HARMONIE
Déposée le 16 octobre 2009 par François DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE est expirée depuis le 16 octobre 2019.
François DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529966 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17