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Marques déposées par monsieur François DEROUSSEN
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ctpascher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ctpascher
M. François DEROUSSEN
M. Romain DUPONT

Numéro de dépôt :
3913055
Date de dépôt :
14/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/04/2022
ctpascher de François DEROUSSEN

Présentation de la marque ctpascher

Déposée le 14 avril 2012 par monsieur François DEROUSSEN et monsieur Romain DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ctpascher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont monsieur François DEROUSSEN domicilié(e) 31 rue principale - 80260 - Beaucourt sur l'Hallue - France et monsieur Romain DUPONT domicilié(e) 16 bis Grand Rue - 80260 - Villers Bocage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François DEROUSSEN domicilié(e) 31 rue principale - 80260 - Beaucourt sur l'Hallue - France.

La marque ctpascher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ctpascher est expirée depuis le 14 avril 2022.


M. François DEROUSSEN - 31 rue principale - 80260 - Beaucourt sur l'Hallue - France

M. Romain DUPONT - 16 bis Grand Rue - 80260 - Villers Bocage - France


M. François DEROUSSEN - 31 rue principale - 80260 - Beaucourt sur l'Hallue - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

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