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Marques déposées par monsieur François DEROT
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Dérot-Delugny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dérot-Delugny
Monsieur François DEROT

Numéro de dépôt :
4646888
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
Dérot-Delugny de François DEROT

Présentation de la marque Dérot-Delugny

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par monsieur François DEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dérot-Delugny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur François DEROT domicilié(e) 15 grande Rue - 02310 - Crouttes sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DEROT domicilié(e) 15 grande rue - 02310 - Crouttes sur Marne - France.

La marque Dérot-Delugny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dérot-Delugny arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Monsieur François DEROT - 15 grande Rue - 02310 - Crouttes sur Marne - France


Monsieur François DEROT - 15 grande rue - 02310 - Crouttes sur Marne - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Champagne.