Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTERIVES
François-Denis POITRINAL, Le Royau

Numéro de dépôt :
3859401
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
HAUTERIVES de François-Denis POITRINAL

Présentation de la marque HAUTERIVES

Déposée le 16 septembre 2011 par François-Denis POITRINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAUTERIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est François-Denis POITRINAL, Le Royau, domicilié(e) - 61340 - PREAUX DU PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque HAUTERIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTERIVES est expirée depuis le 16 septembre 2021.


François-Denis POITRINAL, Le Royau - 61340 - PREAUX DU PERCHE - France


CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité ; publicité ; publication de textes publicitaires ; distribution d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces et de matériel publicitaires, services de démonstration et exposition (publicité) de produits et de services ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ou commercial ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation pour la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, projets (aide à la direction des affaires ) ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; information d'affaires ; investigations pour affaires ; recherche pour affaires ; étude de marchés ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; service d' approvisionnement (achats de meubles, meubles de cuisine et de salles de bains, objets de décoration, tapis, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, vaisselles, verres à boires, couverts, articles de coutellerie, tissus, linge de maison, de table et de lit, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël, bougies, appareils d' éclairage, sacs, parapluies, porte-monnaie, articles de papeterie linge de table en papier, parfums, pour d' autres entreprises) ; bureaux de placement ; traitement administratif de commandes d'achats ; relations publiques ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; services d'abonnements à des services de télécommunications pour des tiers ; services de saisie, de mise en forme de compilation et de traitement de données et d'informations ; parrainage non financier et non moral d'événements sportifs, médiatiques et culturels ; recherches de parraineurs ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers, vérifications de comptes ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; crédit-bail, établissements de baux ; affaires immobilières ; services de financement ; consultations en matière financière ; estimations et expertises fiscales ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; constitution et investissement de capitaux ; location de bureaux, location d'immeubles, consultations et informations en matière d'assurances ; services fiduciaires, transactions financières et transfert électronique de fonds ; caisse de prévoyance. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Services de cartes de crédit, services de cartes de fidélité, émission de bons de valeur, informations en matières d'assurances, vérification de chèques ; analyses financières ; courtage en bourse ; informations en matière financière ; service de liquidation d'entreprises (affaires financières) ; parrainage financier ; consultation, estimations et expertises en matière de fusion acquisition de sociétés ;

Services juridiques, services d'arbitrage ; services de contentieux ; recherches judiciaires ; recherches légales ; concession de licence de propriété intellectuelle ; services de sécurité pour la protection des biens ; consultation en matière de sécurité ; inspection d'usines en matière de sécurité.