Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH SPIRIT
Monsieur François DENIER

Numéro de dépôt :
4406897
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
FRENCH SPIRIT de François DENIER

Présentation de la marque FRENCH SPIRIT

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par monsieur François DENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur François DENIER domicilié(e) rue Jacquard - 42153 - RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DENIER domicilié(e) rue JACQUARD - 42153 - RIORGES - France.

La marque FRENCH SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SPIRIT arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

François DENIER a également déposé les autres marques suivantes : THE SAILOR MAN , FRENCH HEROES , THE SAILORMAN , TINOURS , POP'S SPINACHS


Monsieur François DENIER - rue Jacquard - 42153 - RIORGES - France


Monsieur François DENIER - rue JACQUARD - 42153 - RIORGES - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ;albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.