Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANCY OUTDOOR DEPUIS 2019
François Delquaire

Numéro de dépôt :
4522819
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
SANCY OUTDOOR DEPUIS 2019 de François Delquaire

Présentation de la marque SANCY OUTDOOR DEPUIS 2019

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par François Delquaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANCY OUTDOOR DEPUIS 2019 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est François Delquaire domicilié(e) 7 rue des myosotis - 63610 - Besse en Chandesse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Delquaire domicilié(e) 7 rue des myosotis - 63610 - Besse et Saint Anastaise - France.

La marque SANCY OUTDOOR DEPUIS 2019 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCY OUTDOOR DEPUIS 2019 arrivera à expiration en date du 7 février 2029.


François Delquaire - 7 rue des myosotis - 63610 - Besse en Chandesse - France


Monsieur François Delquaire - 7 rue des myosotis - 63610 - Besse et Saint Anastaise - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Photographies ;

Vêtements ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques.