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Marques déposées par monsieur Francois Deletraz
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source naturelle d'énergie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

source naturelle d'énergie
Monsieur Francois Deletraz

Numéro de dépôt :
4440159
Date de dépôt :
25/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2028
source naturelle d\'énergie de Francois Deletraz

Présentation de la marque source naturelle d'énergie

Déposée par voie électronique le 25 mars 2018 par monsieur Francois Deletraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « source naturelle d'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Francois Deletraz domicilié(e) 7 cité veron - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur francois Deletraz domicilié(e) 7 cite veron - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque source naturelle d'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque source naturelle d'énergie arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

Francois Deletraz a également déposé les autres marques suivantes : La Reine-Maire , Deletraz , TAPJET , RIAD OPERA


Monsieur Francois Deletraz - 7 cité veron - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Monsieur francois Deletraz - 7 cite veron - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Animaux vivants ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.