Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 TROUVE
François Delétraz

Numéro de dépôt :
93483476
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque 3615 TROUVE

Déposée le 14 septembre 1993 par François Delétraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 TROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est François Delétraz, domicilié(e) 5, rue de Bruxelles. B.P. 400.09, 75424 Paris cdx 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Delétraz - France.

La marque 3615 TROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 TROUVE est expirée depuis le 14 septembre 2003.

François Delétraz a également déposé les autres marques suivantes : PARIS IMBATTABLE , 3615 HERITAGE , PROGRAMME LEGISLATION CANDIDATS LE GUIDE DE L'ELECTION PRESIDENTIELLE , LES GUIDES DE L'INTROUVABLE , source naturelle d'énergie , 3615 IMBATTABLE , La Reine-Maire , 3617 JE SOLDE , Deletraz , 3615 INTROUVABLE


François Delétraz - 5, rue de Bruxelles. B.P. 400.09, 75424 Paris cdx 09 - France


François Delétraz - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils); Télécommunication, agence de presse et d'informations par terminaux d'ordinateurs Editions de livres, de revues, prêt de livre organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation de conduite de conférence de colloques, congrès organisations d'expositions à but culturel ou éducatif.Location de temps d'accès à un centre serveurs de base de données

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.