Déposée le 14 novembre 1994 par François Delétraz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3615 HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est François Delétraz, domicilié(e) 5, rue de Bruxelles, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Delétraz - France.
La marque 3615 HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François Delétraz - 5, rue de Bruxelles, 75009 Paris - France
François Delétraz - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papeterie ; matériel pour les artistes ; Éditions de livres, de revues, prêt de livre organisation de concours en matière de divertissement. Organisation de conduite de conférence de colloques, congrès organisations d'expositions à but culturel ou éducatif. production de film de spectacles filmage sur bande vidéo, service de reporter, gestion de lieu d'exposition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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