Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SMALLS
FRANÇOIS DELECOUR
BENJAMIN SAMSON
LE BUVEUR D'ENCRE SARL

Numéro de dépôt :
3609592
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018
LES SMALLS de FRANÇOIS DELECOUR

Présentation de la marque LES SMALLS

Déposée le 5 novembre 2008 par FRANÇOIS DELECOUR, BENJAMIN SAMSON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BUVEUR D'ENCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SMALLS »

Les déposants sont FRANÇOIS DELECOUR domicilié(e) 35 RUE DE CHATEAUDUN,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France, BENJAMIN SAMSON domicilié(e) 17 ÉMILE DUCLAUX,92150 SURESNES - 92150 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BUVEUR D'ENCRE domicilié(e) 30/32 RUE DE LAPPE,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS DELECOUR domicilié(e) 35 RUE DE CHATEAUDUN,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SMALLS est expirée depuis le 5 novembre 2018.


FRANÇOIS DELECOUR - 35 RUE DE CHATEAUDUN,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France

BENJAMIN SAMSON - 17 ÉMILE DUCLAUX,92150 SURESNES - 92150 - France

LE BUVEUR D'ENCRE SARL - 30/32 RUE DE LAPPE,75011 PARIS - 75011 - France


FRANÇOIS DELECOUR - 35 RUE DE CHATEAUDUN,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.