Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baluchon mon dîner maison
M. François DECHY

Numéro de dépôt :
3923402
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
Baluchon mon dîner maison de François DECHY

Présentation de la marque Baluchon mon dîner maison

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur François DECHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Baluchon mon dîner maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur François DECHY domicilié(e) 2 rue saint louis - 93500 - pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François DECHY domicilié(e) 2 rue saint louis - 93500 - pantin - France.

La marque Baluchon mon dîner maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baluchon mon dîner maison est expirée depuis le 31 mai 2022.


M. François DECHY - 2 rue saint louis - 93500 - pantin - France


M. François DECHY - 2 rue saint louis - 93500 - pantin - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.