Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERISCOPE
Monsieur FranÇois de SARS

Numéro de dépôt :
1583727
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2000

Présentation de la marque PERISCOPE

Déposée le 22 mars 1990 par monsieur FranÇois de SARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois de SARS domicilié(e) 24, quai Tilsitt, 69002 LYON - France.

La marque PERISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERISCOPE est expirée depuis le 22 mars 2000.

FranÇois de SARS a également déposé les autres marques suivantes : Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion"


Monsieur FranÇois de SARS - 24, quai Tilsitt, 69002 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

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