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Marques déposées par monsieur François de SARS
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Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion"
Monsieur François de SARS

Numéro de dépôt :
4493747
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
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Présentation de la marque Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion"

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur François de SARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur François de SARS domicilié(e) 24 bis boulevard de Grenelle - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François de SARS domicilié(e) 24 bis Boulevard de Grenelle - 75015 - Paris - France.

La marque Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation "Cheval, Patrimoine et Insertion" arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Monsieur François de SARS - 24 bis boulevard de Grenelle - 75015 - Paris - France


Monsieur François de SARS - 24 bis Boulevard de Grenelle - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.