Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE NITRAY
Monsieur François DE L'ESPINAY

Numéro de dépôt :
4632744
Date de dépôt :
14/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2030
CHATEAU DE NITRAY de François DE L\'ESPINAY

Présentation de la marque CHATEAU DE NITRAY

Déposée par voie électronique le 14 mars 2020 par monsieur François DE L'ESPINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE NITRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur François DE L'ESPINAY domicilié(e) 69 RUE DU CHATEAU - 37270 - ATHEE SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EI FRANCOIS DE L ESPINAY, Monsieur François de L'Espinay domicilié(e) 69 rue du château - 37270 - ATHEE SUR CHER - France.

La marque CHATEAU DE NITRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE NITRAY arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.


Monsieur François DE L'ESPINAY - 69 RUE DU CHATEAU - 37270 - ATHEE SUR CHER - France


EI FRANCOIS DE L ESPINAY, Monsieur François de L'Espinay - 69 rue du château - 37270 - ATHEE SUR CHER - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Vins d'appellation d'origine protégée.