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Marques déposées par monsieur François DE GIVRY
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Domaine de Tyché
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Tyché
Monsieur François DE GIVRY

Numéro de dépôt :
4422300
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
Domaine de Tyché de François DE GIVRY

Présentation de la marque Domaine de Tyché

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par monsieur François DE GIVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Tyché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur François DE GIVRY domicilié(e) 1 rue du Paradis - 71150 - Cheilly les Maranges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DE GIVRY domicilié(e) 1 rue du Paradis - 71150 - Cheilly les Maranges - France.

La marque Domaine de Tyché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Tyché arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.


Monsieur François DE GIVRY - 1 rue du Paradis - 71150 - Cheilly les Maranges - France


Monsieur François DE GIVRY - 1 rue du Paradis - 71150 - Cheilly les Maranges - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.