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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François de Fonbelle
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Passion France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passion France
François de Fonbelle, SARL

Numéro de dépôt :
3985518
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2023
Passion France de François de Fonbelle

Présentation de la marque Passion France

Déposée le 22 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François de Fonbelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Passion France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) François de Fonbelle domicilié(e) 42 avenue de la grande armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 497 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François de Fonbelle, M. Grosset Rodolphe domicilié(e) 42 avenue de la grande armée - 75017 - PARIS - France.

La marque Passion France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16 18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion France est expirée depuis le 22 février 2023.

François de Fonbelle a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE PARIS , Probablement le plus beau cola du monde , La Colasette , ICI C'EST PARIS COLA , LA LIMONADERIE PARISIENNE , DRINK TODAY , PASSION FRANCE , 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 , LATER , AUJOURD'HUI


François de Fonbelle, SARL - 42 avenue de la grande armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 399497585


François de Fonbelle, M. Grosset Rodolphe - 42 avenue de la grande armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqué en France ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqué en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.