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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE
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PASSION FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION FRANCE
FRANCOIS DE FONBELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3766200
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
PASSION FRANCE de FRANCOIS DE FONBELLE

Présentation de la marque PASSION FRANCE

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE domicilié(e) 100 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DE FONBELLE domicilié(e) 100 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque PASSION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION FRANCE est expirée depuis le 13 septembre 2020.

FRANCOIS DE FONBELLE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE PARIS , Probablement le plus beau cola du monde , La Colasette , ICI C'EST PARIS COLA , LA LIMONADERIE PARISIENNE , DRINK TODAY , 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 , Passion France , LATER , AUJOURD'HUI


FRANCOIS DE FONBELLE, SARL - 100 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


FRANCOIS DE FONBELLE - 100 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.