Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Colasette
Francois de Fonbelle, SARL

Numéro de dépôt :
4005059
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
La Colasette de Francois de Fonbelle

Présentation de la marque La Colasette

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francois de Fonbelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Colasette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francois de Fonbelle domicilié(e) 42 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois de Fonbelle, M. Grosset Rodolphe domicilié(e) 42 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque La Colasette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Colasette arrivera à expiration en date du 16 mai 2023.

Francois de Fonbelle a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE PARIS , Probablement le plus beau cola du monde , ICI C'EST PARIS COLA , LA LIMONADERIE PARISIENNE , DRINK TODAY , PASSION FRANCE , 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 , Passion France , LATER , AUJOURD'HUI


Francois de Fonbelle, SARL - 42 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Francois de Fonbelle, M. Grosset Rodolphe - 42 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 6 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774862 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.