Déposée le 28 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONBELLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE domicilié(e) 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 497 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DE FONBELLE domicilié(e) 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS DE FONBELLE, SARL - 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 399497585
FRANCOIS DE FONBELLE - 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411612 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Boissons alcooliques. Bières. Autres boissons non alcooliques. Café, thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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