Marque expirée - Marque en non vigueur

FONBELLE
FRANCOIS DE FONBELLE, SARL

Numéro de dépôt :
99800551
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque FONBELLE

Déposée le 28 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONBELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS DE FONBELLE domicilié(e) 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 497 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DE FONBELLE domicilié(e) 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONBELLE est expirée depuis le 28 juin 2019.

FRANCOIS DE FONBELLE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE PARIS , Probablement le plus beau cola du monde , La Colasette , ICI C'EST PARIS COLA , LA LIMONADERIE PARISIENNE , DRINK TODAY , PASSION FRANCE , 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 , Passion France , LATER


FRANCOIS DE FONBELLE, SARL - 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 399497585


FRANCOIS DE FONBELLE - 100 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411612 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Boissons alcooliques. Bières. Autres boissons non alcooliques. Café, thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.