Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000
François de Fonbelle SARL

Numéro de dépôt :
97708668
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2007

Présentation de la marque 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François de Fonbelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) François de Fonbelle domicilié(e) 7, rue Cadet, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 497 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François de FONBELLE Monsieur Rodolphe GROSSET - France.

La marque 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 NE PAS OUVRIR AVANT L'AN 2000 DO NOT OPEN BEFORE YEAR 2000 est expirée depuis le 12 décembre 2007.

François de Fonbelle a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS DE PARIS , Probablement le plus beau cola du monde , La Colasette , ICI C'EST PARIS COLA , LA LIMONADERIE PARISIENNE , DRINK TODAY , PASSION FRANCE , Passion France , LATER , AUJOURD'HUI


François de Fonbelle SARL - 7, rue Cadet, 75009 Paris - France - SIREN 399497585


François de FONBELLE Monsieur Rodolphe GROSSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée. Spiritueux.