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Marques déposées par françois De Conti
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Vitis Essentia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vitis Essentia
françois De Conti
julien frumholtz

Numéro de dépôt :
4396526
Date de dépôt :
15/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2027
Vitis Essentia de françois De Conti

Présentation de la marque Vitis Essentia

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2017 par françois De Conti et julien frumholtz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vitis Essentia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Les déposants sont françois De Conti domicilié(e) les eymaries - 24240 - thenac - France et julien frumholtz domicilié(e) rue - 17520 - archiac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vitis Essentia, julien frumholtz domicilié(e) rue de l'aumonerie - 17520 - archiac - France.

La marque Vitis Essentia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 29 31 32 33 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitis Essentia arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.


françois De Conti - les eymaries - 24240 - thenac - France

julien frumholtz - rue - 17520 - archiac - France


Vitis Essentia, julien frumholtz - rue de l'aumonerie - 17520 - archiac - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744668 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Huiles industrielles ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; fourrages ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de médecine alternative ; jardinage.